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Marques déposées par monsieur Courtois Thibault
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PTIT CON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PTIT CON
M. Courtois Thibault
M. Di Giorgio Xavier

Numéro de dépôt :
3742093
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2030
PTIT CON de Courtois Thibault

Présentation de la marque PTIT CON

Déposée le 31 mai 2010 par monsieur Courtois Thibault et monsieur Di Giorgio Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTIT CON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont monsieur Courtois Thibault domicilié(e) 36 rue de Washington - 75008 - Paris - France et monsieur Di Giorgio Xavier domicilié(e) 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DA, M. Artzimovitch Michel domicilié(e) 125 rue du faubourg saint honoré - 75008 - Paris - France.

La marque PTIT CON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14 16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PTIT CON arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.


M. Courtois Thibault - 36 rue de Washington - 75008 - Paris - France

M. Di Giorgio Xavier - 102 av des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Cabinet DA, M. Artzimovitch Michel - 125 rue du faubourg saint honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 12 mai 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791050 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-05-12

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747755 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; couches en matières textiles;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.